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Médecine et Justice Volume 36 n°4 — Déc. 2018

Janine Barbot et Vololona Rabeharisoa
Introduction

Depuis plusieurs décennies, les rapports entre justice et médecine, entre juges et médecins, font l’objet de vifs débats. Ce numéro de Sciences Sociales et Santé propose un regard croisé sur deux types de situations – lorsque les médecins apportent leur concours à l’institution judiciaire ; lorsqu’ils sont mis en cause devant les tribunaux. Ces situations sont fréquemment abordées au prisme de deux grands phénomènes : d’un côté, la professionnalisation de l’expertise judiciaire et ses effets sur l’indépendance des juges ; de l’autre, la judiciarisation des soins et ses conséquences sur les pratiques médicales. Après avoir rappelé les enjeux des débats actuels, ce numéro s’attache résolument à aller observer ces situations en pratique.

En poussant la porte des salles d’autopsie en Inde, ou des consultations médico-judiciaires d’Ile-de-France, les articles de Fabien Provost et de Romain Juston donnent à voir le travail concret des médecins légistes chargés, pour les uns, de déterminer les causes de la mort, pour les autres, d’évaluer le nombre de jours d’incapacité de travail qui pèsera sur l’orientation des poursuites des victimes de violences. Les articles montrent les spécificités de l’exercice du jugement médical en contexte judiciaire, à travers les anticipations que ces médecins forment sur les conséquences de leurs évaluations devant les tribunaux, ou les postures qu’ils adoptent en s’engageant sous le mode de la « sollicitude médicale » à l’égard des victimes ou sous celui du médecin « redresseur de torts ». Les auteurs mettent en évidence l’hétérogénéité des pratiques des légistes, ses fondements et les questions qu’elle pose, aux médecins eux-mêmes, et à la société dans son ensemble.

Janine Barbot et d’Anthony Stavrianakis s’intéressent, quant à eux, aux schémas de jugement mobilisés par différents acteurs (experts et médecins mis en cause, juges et avocats) à l’occasion de trois procès dits « médicaux ». Les deux premiers se sont déroulés en France, au-début du 19ième siècle, et ont donné lieu à des confrontations importantes autour d’une question centrale : les médecins doivent-ils être jugés devant les tribunaux ordinaires ? Si cette question paraît aujourd’hui tranchée, rien n’était moins sûr alors, et les tenants de l’irresponsabilité médicale se sont opposés à ceux qui considéraient qu’attribuer un statut d’exception aux médecins constituait une menace pour la paix sociale. Le troisième procès porte, dans les années récentes, en Suisse,sur les pratiques d’un psychiatre ayant aidé un patient atteint de troubles psychiques, à mettre fin à ses jours. Le médecin mis en cause s’avère moins victime d’une situation qui le dépasse, qu’acteur d’un jeu judiciaire à l’issue duquel les formes de régulation de la pratique du suicide assisté se trouveront infléchies. Qui juge-ton et que juge-t-on ? L’auteur montre l’embarras des acteurs médicaux, judiciaires et politiques, autour de la condamnation du médecin, auquel une grâce sera ensuite accordée.

Au prisme de ces deux types de situations – les médecins au service de la Justice / les médecins traduit en Justice, le numéro associe les démarches ethnologique, anthropologique et sociologique, pour apporter un nouvel éclairage sur les rapports entre justice et médecine.

Sommaire :

Fabien Provost Ecrire “la cause sans la manière de la mort ? Un regard anthropologique sur la rédaction des rapports d’expertise médico légale du vivant”
Romain Juston Des maux et des chiffres. L’évaluation des incapacités en médecine légale du vivant
Janine Barbot Aux frontières de l’irresponsabilité médicale. Les médecins en procès au début du XIXe siècle
Antony Stavrianakis Le suicide assisté au tribunal. Le modèle suisse face à la demande des personnes atteintes de troubles psychiatriques

Fabien Provost Ecrire “la cause sans la manière de la mort ? Un regard anthropologique sur la rédaction des rapports d’expertise médico légale du vivant”

Résumé : En Inde, lorsqu’un cadavre est signalé à la police, un officier est désigné pour  mener une enquête,  la death inquest, dont  le but est d’apporter un éclairage sur les circonstances de la mort. Cette enquête doit permettre d’établir la manière de la mort, c’est-à-dire de déterminer si celle-ci est le fruit d’un homicide, d’un suicide, d’un accident ou d’une mort dite « naturelle  ». L’officier de police, dès lors qu’il estime qu’un doute subsiste sur la cause de la mort, c’est-à-dire l’événement ou la série d’événements physiopathologiques qui ont conduit au décès, doit faire examiner le cadavre par un médecin. Celui-ci devra établir cette cause sans empiéter sur la question de la manière de la mort. En s’appuyant sur une  enquête  ethnographique réalisée  dans  trois  morgues  d’Inde  du Nord,  l’article analyse  la façon  dont  certaines  productions médico- légales écrites tiennent de fait un discours sur la manière de la mort (en insistant sur certaines lésions ou en évoquant une « compatibilité » avec une  « manière  supposée »,  etc.).  L’article  montre   également  qu’à l’inverse, les causes de décès formulées dans les rapports en termes strictement  pathologiques ne reflètent pas pour autant  une absence de réflexion des médecins quant à la manière de la mort, mais peuvent s’inscrire dans une stratégie d’écriture visant spécifiquement  à mettre cette manière en retrait.

Romain Juston Des maux et des chiffres. L’évaluation des incapacités en médecine légale du vivant

Résumé : Une grande partie de la médecine légale en France consiste en l’examen des personnes  victimes d’agression dans des services dédiés (les UMJ : unités médico-judiciaires).  Cet article s’intéresse aux opérations d’évaluation qui président à la réalisation des certificats descriptifs de coups et blessures, effectue´es par les médecins sur réquisition du procureur. Il étudie plus particulièrement la détermination  du  nombre  de jours  d’incapacité  totale  de travail  (ITT),  pour laquelle on observe une grande  variabilité des pratiques.  A`  partir  de ce cas, l’article propose une analyse des déterminants sociaux du jugement  médico-légal  qui s’appuie  sur l’exploration  dynamique  de deux échelles distinctes. Il montre tout d’abord comment la variabilité des avis concernant l’ITT est intégrée dans  la politique  des UMJ,  à travers la mise en place de correctifs. Ces correctifs témoignent  d’une problématisation de cette médecine comme une médecine de constat pour   laquelle  il  est  possible  d’harmoniser   les  pratiques.   L’article analyse  ensuite  la variabilité de l’ITT à partir des pratiques saisies depuis le cabinet médical. Cette médecine est alors abordée sous l’angle d’une médecine de la violence dans laquelle les médecins, face à la diversité des situations de violence qui commandent l’expertise, assemblent et combinent différents cadres, c’est-à-dire des manières particulières  d’envisager le statut  des corps et la parole  des victimes dans une expertise indissociable du jeu judiciaire.

Janine Barbot Aux frontières de l’irresponsabilité médicale. Les médecins en procès au début du XIXe siècle

Résumé. L’article analyse les débats qui ont porté sur la légitimité de l’intervention   des  tribunaux  concernant  la  pratique   médicale,  en France,  au de´but  du XIXe  siècle. Ces débats  ont marqué  un premier moment de concentration du travail normatif  des acteurs (médecins et juristes)  autour de la responsabilité médicale à l’époque contemporaine. A`  partir  d’un corpus de textes publiés à l’occasion des affaires Hélie et Thouret-Noroy, l’article étudie les affrontements autour de deux questions centrales : était-il opportun de rendre les médecins justiciables devant les tribunaux de droit commun ? Etait-il possible de former un jugement ajusté sur les pratiques  médicales dans l’enceinte d’un  tribunal  ?  C’est  au  carrefour   de  ces  questions   que  se  sont dessinées différentes manières d’envisager la responsabilité médicale, ou de penser les frontières de l’irresponsabilité des médecins devant les tribunaux. En mobilisant  un cadre d’analyse issu de travaux sociologiques sur l’exercice du jugement, l’article propose  d’apporter une contribution nouvelle à l’étude des rapports entre médecine et justice, et à leurs transformations sur le temps long.

Antony Stavrianakis Le suicide assisté au tribunal. Le modèle suisse face à la demande des personnes atteintes de troubles psychiatriques

Résumé.  En  Suisse,  l’aide  au  suicide  s’est  développée   de  façon adjacente   aux  institutions   médicales  et  juridiques,   en  s’appuyant sur  une  forte  mobilisation   associative.  Dans  les  années  1990,  de vives confrontations opposant associations  et autorités  médico- administratives ont abouti à l’adoption d’un moratoire concernant l’aide au suicide des personnes  atteintes  de troubles  psychiatriques. C’est dans ce contexte qu’un procès pénal a été intenté contre le psychiatre   Peter  Baumann,   qui  a  brisé ce  moratoire  en  aidant Andreas U. à mettre fin à sa vie. L’article met en évidence l’hétérogénéité   des   positionnements des acteurs    engagés   dans cette affaire s’agissant d’apprécier la capacité de discernement d’Andreas  U.,  la  nature  de  l’évaluation  faite  par  Baumann   et  la légitimité de ses actes. A`  travers l’étude des transformations des jugements rendus, de la première instance au Parlement cantonal, l’article  éclaire  les  tensions  internes  au  modèle  suisse  du  suicide assisté.

Volume 36 n°3, sept 2018

Les centres de remise en forme « réservés aux femmes » :
une injonction à la santé d’un nouveau genre ?

Cindy Louchet*, Oumaya Hidri Ney**

Résumé : En France, depuis 2004, certains centres de remise en forme sont interdits aux hommes. Cela leur permettrait de présenter une organisation matérielle, spatiale et humaine supprimant tout enjeu de normalisation corporelle. C’est ce que nous avons mis à l’épreuve des faits en nous appuyant sur une enquête menée par observations et entretiens semi-directifs. On observe finalement que le corps demeure le lieu d’imposition privilégié de normes de genre. Des formes de contrôle social s’instaurent et contribuent à sanctionner tout écart aux normes corporelles dominantes ; leur originalité tient au fait qu’elles sont portées par les représentant-e-s de ces institutions, et non plus par les pairs, et qu’elles sont justifiées à des fins de santé.

* Doctorante en sociologie, Centre Max Weber, ATER, Faculté du sport et de l’éducation physique. Université d’Artois , Chemin du Marquage, 62800 Liévin, France ; clouchet@gmail.com   et   **Professeure des universités en STAPS, Faculté du sport et de l’éducation physique. Université d’Artois , Chemin du Marquage, 62800 Liévin, France ; oumaya.neys@univ-lille2.fr

Le paradoxe du sport: entre injonctions de santé et performance de genre (Commentaire)

Hélène Joncheray, sociologue, Laboratoire Sport, Expertise et Performance (EA 7370), Institut National du Sport, de l’Expertise et de la Performance (INSEP), 11 Avenue du Tremblay, 75012 Paris, France       helene.joncheray@insep.fr

Deux processus de sanitarisation.  L’action publique contre les violences dans le couple dans deux cantons de Suisse romande

Pauline Delage*, Marta Roca i Escoda**

* sociologue et politiste, chercheuse associée au Centre en Études Genre (Université de Lausanne) et au Laboratoire Méditerranéen de Sociologie (Aix Marseille Université). Pauline.Delage@gmail.com

** sociologue, Université de Lausanne, Quartier UNIL-Mouline, Bâtiment Géopolis, CH-1015 Lausanne. Marta.rocaescoda@unil.ch

Résumé : Historiquement, et dans les politiques publiques internationales, la question des violences conjugales est entendue comme l’un des produits et l’un des leviers des rapports de genre et des inégalités entre femmes et hommes. Or, avec l’institutionnalisation du problème public, ce mode de formulation est l’objet de luttes définitionnelles entre les acteurs de l’action publique contre les violences. Cet article propose d’étudier les évolutions de la compréhension de la violence conjugale par le secteur médical et de la santé. En comparant deux cantons de la Suisse romande, Genève et Vaud, cet article traite de la construction des catégories de l’action publique et propose d’analyser comment des professionnel·le·s de la santé de chaque canton ont pu façonner, voire transformer, la définition de la violence conjugale.

Violences dans le couple : sanitariser sans dégenrer  (Commentaire)

Laurent Bègue, psychologue, Université Grenoble Alpes, MSH Alpes, BP 47, 38040 Grenoble cedex 9, France ; Laurent.Begue@msh-alpes.fr


De la biopolitique à la discipline du corps. Les dynamiques de savoir-pouvoir dans les politiques de lutte contre l’obésité de l’enfant

Andrea Lutz, sociologue, Département de sociologie et Centre interfacultaire en droits de l’enfant, Université de Genève, Valais Campus, Case postale 4176, 1950 Sion 4, Suisse,   Andrea.lutz@unige.ch

Résumé : Cet article étudie, dans une perspective critique, les politiques de lutte contre l’obésité de l’enfant, en s’inspirant de la théorie du biopouvoir de Michel Foucault. A partir de l’analyse des discours produits par différentes organisations actives dans le domaine de la promotion de la santé en Suisse, l’auteur décrypte les mécanismes de savoir-pouvoir qui fondent l’architecture politique des différentes mesures sanitaires visant à lutter contre l’obésité de l’enfant qui ont émergé au cours des années 2000 dans ce contexte. Il montre comment ces politiques parviennent à construire un contrôle autour du corps des enfants, en mettant en place des mécanismes de gestion de la santé à l’échelle collective, ainsi que des pratiques d’autosurveillance du corps à l’échelle individuelle.

Les politiques d’éducation alimentaire au prisme des pratiques de terrain  (Commentaire)

Patrick Berry, sociologue, consultant en Promotion de la santé et Environnement, 15, rue de la Source, 44760, Les Moutiers en Retz, 06 29 82 28 92, pberryconsult@gmail.com et   Rémi Gagnayre, médecin, professeur en sciences de l’éducation, Laboratoire Educations et Pratiques de santé, Université Paris 13, UFR SMBH, 74, rue Marcel-Cachin, 93017 Bobigny, France, remi.gagnayre@univ-paris13.fr

Note de lecture :

Brigitte Chamak, sociologue, Centre de Recherches Médecine Sciences Santé Santé Mentale, Université Paris Descartes, 45, rue des Saints Pères, 75006 Paris

Simeng Wang, Illusions et souffrances. Les migrants chinois à Paris, Editions rue d’Ulm, Collection Sciences Sociales Paris, 2017, 220 p.

Volume 36 n°2, juin 2018

Clément Perrier, Claire Perrin

Éduquer le patient ou transformer l’action publique ?                                    Analyse socio-historique d’une association pour le développement de l’éducation thérapeutique du patient.

 Résumé.

En France, l’Education Thérapeutique du Patient s’est développée
au travers de la formation des professionnels et d’activités de recherche portées par les mondes associatifs et académiques.
L’étude socio-historique d’une des associations françaises les
plus anciennes (l’Afdet) mobilise conjointement des cadres
théoriques de sociologie de la santé et de science politique.
Elle analyse le corpus des revues publiées depuis1990 par
l’association et un recueil de vingt deux entretiens avec des
acteurs-clés. Si la posture réformatrice apparaît comme une
continuité de l’histoire de l’association, elle fait l’objet de tensions entre les acteurs a` l’origine de deux reconfigurations importantes. C’est une conception nouvelle du processus de soin et de santé
qu’entend diffuser ce collectif analysé comme un « laboratoire
d’ingénierie des idées », révélateur d’une contribution à  l’action
publique en marge des institutions.

Cécile Fournier, Aurélien Troisoeufs  (Commentaire)

Éduquer le patient ou transformer l’action publique : un espace
d’expression pour les patients.


Odile Piriou, Jérôme Thomas

Procédés et effets du pouvoir disciplinaire aux urgences.
Le cas de l’accueil des patients alcooliques.

Résumé

En s’appuyant sur une enquête ethnographique, cet article
vise à comprendre les modalités de mise en œuvre du pouvoir
disciplinaire aux urgences de l’hôpital dans la prise en charge de
patients alcoolisés. Il étudie les procédés disciplinaires qui étayent cette prise en charge. Puis il confronte ces procédés aux usages
qu’en font les patients. L’analyse rend compte du fait que le pouvoir
disciplinaire ne s’impose pas massivement ni unilatéralement
sur les individus, mais qu’il est plutôt le résultat de rapports  de
forces instables qui surgissent de la rencontre entre patients et soignants.

Olivier Taïeb  (Commentaire)

Le pouvoir disciplinaire dans l’accueil aux urgences des patients
alcooliques : des contraintes mais aussi des surprises.


Thibaud Marmorat,  Catherine Rioufol,  Florence Ranchon,      Anne-Gaëlle Caffin,  Marie Préau

Expériences médicamenteuses et expériences du cancer.
L’appropriation des anticancéreux oraux par les patients.

Résumé

La part grandissante des thérapies orales fait apparaître une
mutation dans l’organisation du projet thérapeutique en cancérologie. Tandis que l’administration d’une chimiothérapie
injectable est assurée par une infirmière, et le plus souvent
à l’hôpital, il appartient au patient sous anticancéreux oral de prendre son traitement au domicile, en suivant les recommandations médicales qui lui sont associées. Fondée sur une approche psychosociale, cette recherche a pour objectif de saisir la manière dont les savoirs profanes, les normes et les valeurs sociales participent à l’appropriation des anticancéreux oraux par
les patients, et le rôle que le médicament joue dans la symbolisation du cancer. L’étude montre le caractère indissociable de la
perception des anticancéreux oraux et des représentations que
les patients ont de leur maladie. Le sens conféré au suivi
de ce traitement renvoie à la valorisation de l’autonomie
médicamenteuse, reflétant plusieurs formes de participation
au soin et plusieurs types d’attentes concernant l’implication familiale et thérapeutique de l’entourage.

Benjamin Derbez   (Commentaire)

L’expérience comme objet de sciences sociales.

 

Sciences Sociales et Santé, Vol. 36, n° 1, Mars 2018

Sommaire

 

Benjamin Derbez

Les paradoxes du care dans les essais cliniques de phase I en oncologie.

Résumé : La question des rapports entre recherche et soin dans
l’expérimentation clinique fait l’objet d’un de ´bat ancien et récurrent dans le domaine de la bioéthique entre partisans d’une distinction radicale de ces deux activités et défenseurs de leur assimilation. Par delà cette perspective normative, il est nécessaire d’être attentif à leurs modes concrets d’articulation dans la mise en œuvre d’essais cliniques au quotidien. S’inscrivant dans la lignée d’une série de travaux de sciences sociales soulignant la présence irréductible de formes de soin dans la recherche, cet article s’interroge sur leur statut au prisme de la notion de care. Il mobilise des données issues d’une enquête ethnographique menée dans deux services de recherche clinique en oncologie. A  travers l’exemple des essais cliniques de phase I, il montre de quelles manières les procédures de recherches peuvent apparaître comme une façon paradoxale de « prendre soin » des malades.

Julie Henry    D’une éthique des protocoles vers une éthique des pratiques de recherche (Commentaire)


Sophie Divay

La nouvelle fabrique de la carrière des cadres de santé : entre réglementation et cooptation

Résumé :  L’hôpital est depuis quelques décennies soumis à  des mesures de contrôle et de restriction de ses dépenses. Tous les personnels hospitaliers sont confrontés à des changements fréquents, souvent contradictoires et pénibles, qui entraînent une intensification de leur charge de travail. Les dirigeants doivent compter sur des relais capables de faire accepter leurs décisions. De par leur proximité avec les soignants, les cadres de santé représentent des acteurs-clé  dont il s’agit de faire de «bons managers ». De ce fait, la fabrication de ces cadres devient un enjeu essentiel pour le « bon fonctionnement » des hôpitaux. Parallèlement aux conditions réglementaires qui régissent les carrières statutaires des personnels de la fonction publique hospitalière, se mettent en place des règles organisationnelles et locales, propres au secteur privé, relevant d’une des formes du Nouveau Management Public. Ces évolutions participent à la mutation de l’hôpital public en hôpital-entreprise.

Isabelle Feroni   Le recrutement des cadres de santé : entre profession et  intégration  institutionnelle (Commentaire)


Chloé Langeard et Guy Minguet

Généalogie des bonnes pratiques d’hygiène : Déclinaisons locales et travail d’accord dans le cas de la mucoviscidose.

Résumé : Comment la réflexion sociologique peut-elle raccorder la
question de la rationalisation des pratiques cliniques qui traverse le
développement des recommandations de bonnes pratiques avec la
temporalité de leur mise en œuvre ? Pour y répondre, cette contribution adopte une approche séquentielle multidimensionnelle qui traite des modalités par lesquelles les professionnels du soin ont
transcrit ce dispositif de précaution. Nos résultats distinguent trois
séquences : une séquence marque´e par la socialisation des patients
et l’absence d’attention a` la transmission infectieuse croise´e ;une séquence sécurisante avec l’institutionnalisation et la diffusion
d’un corps de recommandations d’hygiène ; une séquence en cours
caractérisée par un régime d’hygiène assoupli tendu entre l’observance de règles élémentaires de prévention et la poursuite d’une vie de qualité pour les patients. Au final, l’article pointe les modalités de déclinaison locale des dispositifs de recommandations par des professionnels réflexifs et stratèges, devant désormais composer avec une pluralité d’acteurs.

Jean-Pierre Gangneux    Le rôle des professionnels de santé dans la généalogie des recommandations et dans leur mise en application (Commentaire)